CGV

1. Informations Générales

La société ARTI'S HB, SASU, dont le siège social est situé à 6, est immatriculée sous le numéro 93807439000015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12938074390. Les coordonnées de l’entreprise sont les suivantes : artisgroupe@outlook.com.

2. Produits et Services

L’entreprise propose des services ou produits relevant de vente de mobilier d'intérieure et d'agencement. Les principales caractéristiques de ces produits et services sont : suivant cas. Le prix est fixé selon le barème suivant : suivant produit.

3. Modalités de Paiement

Le paiement peut être effectué par les moyens suivants : par CB.

4. Livraison

Les délais de livraison sont estimés à selon le produit, et les produits ou services sont disponibles dans les zones suivantes : France et Belgique.

5. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, un délai de rétractation de 14 jours est appliqué : Non.

6. Garanties

L’entreprise applique les garanties légales suivantes : .

7. Médiation et Litiges

En cas de litige, un médiateur de la consommation est non proposé..

8. Assurance

L’entreprise souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle : Oui. Les présentes conditions générales sont régies par la loi française et tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.